Accueil


13/12/2018


 
 

Vous consultez actuellement le site de l'atelier d'architecture du prieuré.

Editeur : Atelier d'Architecture du Prieuré
Directeur de publication : M. Pierre-Jean LACANAL
Webmaster : Les Salamandres (www.lessalamandres.fr)
Hébergement : N'France Conseil

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de l'atelier d'architecture du prieuré. Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de l'atelier d'architecture du prieuré.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou élec-tronique, en ligne ou hors ligne, est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire
le nom "atelier d'architecture du prieuré" ou son logo, seuls ou associés, à quelque 

 

titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de l'Atelier d'Architecture du Prieuré.

PORTÉE DES CONTENUS ET RESPONSABILITÉS DE L'ATELIER D'ARCHITECTURE DU PRIEURÉ
Les documents et informations contenus sur le site sont présentés à titre purement informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'atelier d'architecture du prieuré.

Tout contenu déposé sur le site par un utilisateur autorisé devient la propriété de l'Atelier d'Architecture du Prieuré. Il pourra, en conséquence, être utilisé tant pour les besoins du site http://www.aap-architecture.com que dans l'ensemble des activités de
l'atelier d'architecture du prieuré, notamment dans les relations avec ses partenaires, sauf mention ou disposition contraire formulée expressément.

Les utilisateurs font leur affaire de la détention de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou à défaut, des autorisations et licences y afférents, relatifs aux éléments (tels que, de manière non limitative, les créations graphiques,
textuelles, sonores ou audiovisuelles) qu’ils entendent utiliser, diffuser, ou publier sur le site http://www.aap-architecture.com, de telle

  Suivant >>